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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) neolution
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moduloflex
Marque expirée - Marque en non vigueur

moduloflex
neolution, sas

Numéro de dépôt :
3693965
Date de dépôt :
25/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2019
moduloflex de neolution

Présentation de la marque moduloflex

Déposée le 25 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) neolution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « moduloflex »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) neolution domicilié(e) 67 rue aristide briand - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 429 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, neolution domicilié(e) 67 rue aristide briand - 69800 - SAINT-PRIEST - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque moduloflex est expirée depuis le 25 novembre 2019.

neolution a également déposé les autres marques suivantes : digipack , Neolution


neolution, sas - 67 rue aristide briand - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 483429163


neolution - 67 rue aristide briand - 69800 - SAINT-PRIEST - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; élévateurs ; Convoyeurs (machines).

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;